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EDITEUR DU SITE

ADRIA développement
Creac'h Gwen
29196 QUIMPER Cédex
FRANCE
tel. : +33 (0)2 98 10 18 80

Date de mise en ligne : 14 février 2008
Directeur de la publication : Olivier Couvert
Webmaster : Olivier Couvert

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Charte graphique : Christelle Quérré-Fariault
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre - BlueCom
Responsable du site : Guy Mordret
Equipe technique : Marjorie Cognac, Christelle Querré-Fariault, Stéphane Pereck, Stéphane Péron


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PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.symprevius.org y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de ADRIA développement. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et exprès de ADRIA développement.

Le logiciel est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220

CREDIT PHOTO
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DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par ADRIA développement sur le site www.symprevius.org

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
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